Vous trouverez ci-dessous nos Conditions Générales. Celles-ci s'appliquent systématiquement lorsque vous utilisez ou passez une commande via notre site web. Les Conditions Générales contiennent des informations importantes pour vous en tant qu'acheteur. Veuillez donc les lire attentivement.
Article 1. Définitions
1.1. Steijk BV : établie à Bergschenhoek et inscrite à la Chambre de Commerce sous le numéro d'enregistrement 71274502, exerçant sous le nom de Steijk BV.
1.2. Site web : le site web de Steijk BV, consultable via www.greenboutiq.com et tous les sous-domaines associés.
1.3. Client : le client qui, agissant ou non dans le cadre d'une profession ou d'une entreprise, conclut un Contrat avec Steijk BV et/ou s'est enregistré sur le Site web.
1.4. Contrat : tout accord ou contrat entre Steijk BV et le Client, dont les Conditions Générales font partie intégrante.
1.5. Conditions Générales : les présentes Conditions Générales.
Article 2. Applicabilité des Conditions Générales
2.1. Les Conditions Générales s'appliquent à toutes les offres, Contrats et livraisons de Steijk BV, sauf convention écrite expresse contraire.
2.2. Si le Client inclut dans sa commande, confirmation ou communication d'acceptation des dispositions ou conditions qui divergent de, ou ne figurent pas dans les Conditions Générales, celles-ci ne seront contraignantes pour Steijk BV que si et dans la mesure où elles ont été expressément acceptées par écrit par Steijk BV.
2.3. Dans le cas où, en plus des présentes Conditions Générales, des conditions spécifiques de produits ou de services sont également applicables, ces conditions s'appliquent également, mais le Client peut, en cas de conditions contradictoires, toujours se prévaloir de la disposition applicable qui lui est la plus favorable.
Article 3. Prix et informations
3.1. Tous les prix indiqués sur le Site web et dans d'autres supports provenant de Steijk BV incluent la TVA et, sauf mention contraire sur le Site web, les autres taxes imposées par les autorités.
3.2. Si des frais d'expédition sont facturés, cela sera clairement indiqué en temps utile avant la conclusion du Contrat. De plus, ces frais seront affichés séparément dans le processus de commande.
3.3. Le contenu du Site web a été élaboré avec le plus grand soin. Toutefois, Steijk BV ne peut garantir que toutes les informations sur le Site web sont correctes et complètes à tout moment. Tous les prix et autres informations sur le Site web et dans d'autres supports provenant de Steijk BV sont donc sous réserve d'erreurs manifestes de programmation et de frappe.
3.4. Steijk BV ne peut être tenu responsable des variations (de couleur) dues à la qualité de l'écran.
Article 4. Conclusion du Contrat
4.1. Le Contrat est conclu au moment de l'acceptation par le Client de l'offre de Steijk BV et du respect des conditions fixées à cet effet par Steijk BV.
4.2. Si le Client a accepté l'offre par voie électronique, Steijk BV confirme immédiatement la réception de l'acceptation de l'offre par voie électronique. Tant que la réception de cette acceptation n'a pas été confirmée, le Client a la possibilité de résilier le Contrat.
4.3. S'il apparaît que des informations incorrectes ont été fournies lors de l'acceptation ou de la conclusion du Contrat par le Client, Steijk BV a le droit de ne remplir son obligation qu'après réception des informations correctes.
4.4. Steijk BV peut, dans le cadre légal, s'informer si le Client peut remplir ses obligations de paiement, ainsi que de tous les faits et facteurs importants pour une conclusion responsable du Contrat. Si, sur la base de cette enquête, Steijk BV a de bonnes raisons de ne pas conclure le Contrat, il est en droit de refuser une commande ou une demande de manière motivée ou d'assortir l'exécution de conditions particulières, telles qu'un paiement anticipé.
Article 5. Enregistrement
5.1. Pour profiter de manière optimale du Site web, le Client peut s'enregistrer via le formulaire d'enregistrement / l'option de création de compte sur le Site web.
5.2. Lors de la procédure d'enregistrement, le Client choisit un nom d'utilisateur et un mot de passe avec lesquels il pourra se connecter au Site web après l'enregistrement. Le Client est lui-même responsable du choix d'un mot de passe suffisamment fiable.
5.3. Le Client doit garder ses identifiants, nom d'utilisateur et mot de passe strictement confidentiels. Steijk BV n'est pas responsable de l'utilisation abusive des identifiants et peut toujours supposer qu'un Client qui se connecte au Site web est effectivement ce Client. Tout ce qui se passe via le compte du Client relève de la responsabilité et des risques du Client.
5.4. Si le Client sait ou soupçonne que ses identifiants sont tombés entre les mains de personnes non autorisées, il doit changer son mot de passe au plus vite et/ou en informer Steijk BV, afin que Steijk BV puisse prendre les mesures appropriées.
Article 6. Exécution du Contrat
6.1. Dès réception de la commande par Steijk BV, Steijk BV envoie les produits dans les meilleurs délais, en tenant compte des dispositions du paragraphe 3 de cet Article.
6.2. Steijk BV est en droit de faire appel à des tiers pour l'exécution des obligations découlant du Contrat.
6.3. Le délai de livraison est en principe de 3 à 4 jours. Le mode de livraison peut varier et est au choix de Steijk BV.
6.4. Si Steijk BV ne peut pas livrer les produits dans le délai convenu, il en informe le Client. Le Client peut dans ce cas accepter une nouvelle date de livraison ou obtenir la possibilité de résilier le Contrat sans frais.
6.5. Steijk BV conseille au Client d'inspecter les produits livrés et de signaler les défauts constatés dans un délai raisonnable, de préférence par écrit. Voir plus en détail l'Article concernant la garantie et la conformité.
6.6. Dès que les produits à livrer ont été déposés à l'adresse de livraison indiquée, le risque concernant ces produits est transféré au Client. Si une convention contraire a été expressément conclue, le risque est transféré plus tôt au Client. Si le Client décide de retirer les produits, le risque est transféré au moment du transfert des produits.
6.7. Steijk BV est en droit de livrer un produit similaire de qualité équivalente au produit commandé, si le produit commandé n'est plus disponible. Le Client est alors en droit de résilier le Contrat sans frais et de retourner le produit gratuitement.
Article 7. Droit de rétractation
7.1. Cet article ne s'applique qu'au Client étant une personne physique n'agissant pas dans l'exercice de sa profession ou de son entreprise.
7.2. Le Client a le droit de résilier sans frais le Contrat conclu à distance avec Steijk BV dans un délai de 14 jours suivant la réception du produit, sans avoir à motiver sa décision.
7.3. Le délai court à compter du lendemain du jour où le Client, ou un tiers désigné au préalable par lui, autre que le transporteur, a reçu le produit, ou :
- si le Client a commandé plusieurs produits dans une même commande : le jour où le Client, ou un tiers désigné par lui, a reçu le dernier produit ;
- si la livraison d'un produit consiste en plusieurs expéditions ou pièces : le jour où le Client, ou un tiers désigné par lui, a reçu la dernière expédition ou la dernière pièce ;
- pour les contrats de livraison régulière de produits pendant une certaine période : le jour où le Client, ou un tiers désigné par lui, a reçu le premier produit.
7.4. Le Client doit supporter lui-même les frais de retour ; si ces frais sont supérieurs au tarif postal normal, Steijk BV en donne une estimation. Les frais d'expédition payés par le Client lors de l'achat du produit ne sont pas inclus dans les frais de retour et restent à la charge du Client.
7.5. Pendant le délai de rétractation mentionné au paragraphe 1, le Client manipulera le produit et l'emballage avec soin. Le Client n'ouvrira l'emballage et n'utilisera le produit que dans la mesure nécessaire pour vérifier la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des produits. Le principe est que cette inspection ne doit pas aller au-delà de ce que le Client pourrait faire dans un magasin physique.
7.6. Le Client n'est responsable que de la dépréciation du produit résultant d'une manipulation du produit allant au-delà de ce qui est autorisé au paragraphe précédent.
7.7. Le Client peut résilier le Contrat conformément au délai fixé au paragraphe 1 de cet Article en envoyant le formulaire type de rétractation (numériquement) à Steijk BV, ou en faisant savoir à Steijk BV de toute autre manière non équivoque qu'il renonce à l'achat. En cas de notification numérique, Steijk BV confirme la réception de cette notification. Après la résiliation, le Client dispose encore de 14 jours pour renvoyer le produit. Il est également possible de retourner le produit immédiatement pendant le délai de réflexion fixé au paragraphe 1 de cet Article, à condition que le formulaire type de rétractation ou une autre déclaration non équivoque de rétractation soit joint.
Les produits peuvent être retournés à :
Steijk BV
Van Keulendreef 14
2661ST, Bergschenhoek
7.8. Les montants déjà payés (par anticipation) par le Client seront remboursés dès que possible, mais au plus tard dans les 14 jours suivant la résiliation du Contrat, par le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la commande. Si le Client a choisi un mode de livraison plus coûteux que la livraison standard la moins chère, Steijk BV n'est pas tenu de rembourser les frais supplémentaires liés au mode plus coûteux. Sauf si Steijk BV propose de récupérer lui-même le produit, Steijk BV peut différer le remboursement jusqu'à la réception du produit ou jusqu'à ce que le Client démontre qu'il a renvoyé le produit, selon la date la plus proche.
7.9. Des informations sur l'applicabilité ou non du droit de rétractation et sur toute procédure souhaitée sont clairement mentionnées sur le Site web en temps utile avant la conclusion du Contrat.
7.10. Le droit de rétractation ne s'applique pas aux :
- Produits réalisés par le professionnel selon les spécifications du Client ;
Article 8. Droit de retour commercial
8.1. L'article précédent concernant le droit de rétractation s'applique mutatis mutandis aux commandes professionnelles, étant entendu que :
- Le Client professionnel doit résilier le Contrat avec Steijk BV dans les 14 jours suivant la réception du produit.
- Le Client professionnel ne reçoit que le montant de l'achat après réception du retour par Steijk BV. Le Client est lui-même responsable de l'envoi du retour et des frais de retour.
- Les montants déjà payés (par anticipation) par le Client professionnel seront remboursés dès que possible, mais au plus tard dans les 30 jours suivant la résiliation du Contrat et la réception des retours par Steijk BV.
Article 9. Paiement
9.1. Le Client doit effectuer les paiements à Steijk BV selon les méthodes de paiement indiquées dans la procédure de commande et éventuellement sur le Site web. Steijk BV est libre de choisir les méthodes de paiement proposées et celles-ci peuvent changer de temps à autre. En cas de paiement après livraison, le Client bénéficie d'un délai de paiement de 14 jours commençant le lendemain de la livraison.
9.2. Si le Client ne remplit pas à temps sa/ses obligation(s) de paiement, il est, après avoir été informé par Steijk BV du retard de paiement et après que Steijk BV a accordé au Client un délai de 14 jours pour remplir ses obligations de paiement, redevable des intérêts légaux sur le montant restant dû, et Steijk BV est en droit de facturer les frais de recouvrement extrajudiciaires qu'il a engagés. Ces frais de recouvrement s'élèvent au maximum à : 15 % sur les montants impayés jusqu'à 2 500 € ; 10 % sur les 2 500 € suivants et 5 % sur les 5 000 € suivants, avec un minimum de 40 €. Steijk BV peut déroger aux montants et pourcentages mentionnés en faveur du Client.
Article 10. Garantie et conformité
10.1. Cet article ne s'applique que si le Client n'agit pas dans l'exercice de sa profession ou de son entreprise. Si une garantie distincte est offerte par Steijk BV sur les produits, celle-ci s'applique, sans préjudice de ce qui vient d'être énoncé, à tous les types de Clients.
10.2. Steijk BV garantit que les produits sont conformes au Contrat, aux spécifications mentionnées dans l'offre, aux exigences raisonnables de fiabilité et/ou d'utilisabilité et aux dispositions légales et/ou réglementations gouvernementales en vigueur à la date de la conclusion du Contrat. Si cela a été spécifiquement convenu, Steijk BV garantit également que le produit est adapté à un usage autre qu'un usage normal.
10.3. Une garantie fournie par Steijk BV, le fabricant ou l'importateur ne porte pas atteinte aux droits et recours légaux que le Client possède déjà en vertu du Contrat.
10.4. Si le produit livré n'est pas conforme au Contrat, le Client doit en informer Steijk BV dans un délai raisonnable après la découverte du défaut.
10.5. Si Steijk BV juge la plainte fondée, les produits concernés seront réparés, remplacés ou remboursés après concertation avec le Client. Le remboursement maximal est, compte tenu de l'Article concernant la responsabilité, égal au prix payé par le Client pour le produit.
Article 11. Garantie pour les achats professionnels
11.1. Steijk BV garantit que les produits sont conformes au Contrat, aux spécifications mentionnées dans l'offre, aux exigences raisonnables de fiabilité et/ou d'utilisabilité et aux dispositions légales et/ou réglementations gouvernementales en vigueur à la date de la conclusion du Contrat. Si cela a été spécifiquement convenu, Steijk BV garantit également que le produit est adapté à un usage autre qu'un usage normal. Sinon, le produit est considéré comme adapté à un usage normal.
11.2. Si le produit livré n'est pas conforme au Contrat à la livraison, le Client doit en informer Steijk BV dans un délai maximum de 30 jours après la livraison. Si le Client ne le fait pas, il ne peut plus prétendre à une réparation, un remplacement, etc., si le produit est livré défectueux.
11.3. Si Steijk BV juge la plainte fondée, les produits concernés seront réparés, remplacés ou (partiellement) remboursés après concertation avec le Client.
Article 12. Procédure de plainte
12.1. Si le Client a une plainte concernant un produit (conformément à l'Article sur la garantie et la conformité) et/ou sur d'autres aspects des services de Steijk BV, il peut déposer une plainte auprès de Steijk BV par téléphone, par e-mail ou par courrier. Voir les coordonnées en bas des Conditions Générales.
12.2. Steijk BV répond à la plainte du Client dès que possible, et en tout cas dans les 3 jours suivant la réception de la plainte. S'il n'est pas encore possible de donner une réponse substantielle ou définitive, Steijk BV confirmera la réception de la plainte dans les 3 jours et donnera une indication du délai dans lequel elle prévoit de donner une réponse substantielle ou définitive à la plainte du Client.
12.3. Le Client n'agissant pas dans l'exercice de sa profession ou de son entreprise peut également déposer une plainte via la plateforme européenne de règlement des litiges, accessible via http://ec.europa.eu/odr/.
Article 13. Responsabilité
13.1. Cet Article ne s'applique que si le Client est une personne physique ou morale agissant dans l'exercice de sa profession ou de son entreprise.
13.2. La responsabilité totale de Steijk BV envers le Client pour manquement imputable à l'exécution du Contrat est limitée au remboursement d'un montant maximum égal au prix stipulé pour ce Contrat (TVA incluse).
13.3. La responsabilité de Steijk BV envers le Client pour des dommages indirects, incluant au minimum – mais expressément non exclusivement – les dommages consécutifs, le manque à gagner, les économies manquées, la perte de données et les dommages liés à une stagnation d'exploitation, est exclue.
13.4. En dehors des cas mentionnés dans les deux paragraphes précédents de cet Article, Steijk BV n'assume aucune responsabilité envers le Client pour des dommages-intérêts, quel que soit le motif sur lequel une action en dommages-intérêts serait fondée. Les limitations mentionnées dans cet Article deviennent cependant caduques si et dans la mesure où le dommage résulte d'une intention ou d'une faute grave de la part de Steijk BV.
13.5. La responsabilité de Steijk BV envers le Client pour manquement imputable à l'exécution d'un Contrat ne naît que si le Client met Steijk BV en demeure sans délai et correctement par écrit, en accordant un délai raisonnable pour remédier au manquement, et que Steijk BV continue à manquer à ses obligations après ce délai. La mise en demeure doit contenir une description aussi détaillée que possible du manquement, afin que Steijk BV soit en mesure de réagir de manière adéquate.
13.6. Une condition préalable à la naissance de tout droit à dommages-intérêts est toujours que le Client signale le dommage par écrit à Steijk BV dès que possible, et au plus tard dans les 30 jours après sa survenance.
13.7. En cas de force majeure, Steijk BV n'est pas tenu de réparer tout dommage en découlant pour le Client.
Article 14. Réserve de propriété Achats Professionnels
14.1. Tous les produits livrés restent la propriété de Steijk BV jusqu'à ce que toutes les créances que Steijk BV possède sur le Client professionnel (y compris les frais (de recouvrement) et intérêts y afférents) aient été intégralement payées.
14.2. Avant ce transfert de propriété, le Client professionnel n'est pas autorisé à vendre, livrer ou aliéner ces biens autrement que conformément à son activité normale et à la destination normale des biens. De plus, le Client professionnel n'est pas autorisé à mettre ces biens en gage ou à accorder à des tiers tout autre droit sur ceux-ci tant que la propriété de ces biens n'a pas été transférée au Client professionnel.
14.3. Le Client professionnel est tenu de conserver les biens livrés sous réserve de propriété avec soin et comme étant la propriété identifiable de Steijk BV.
14.4. Steijk BV est en droit de reprendre les biens livrés sous réserve de propriété et encore en possession de l'acheteur si le Client Professionnel n'assure pas le paiement des factures en temps utile, ou s'il rencontre ou risque de rencontrer des difficultés de paiement.
14.5. Le Client Professionnel accordera à tout moment à Steijk BV un libre accès à ses locaux pour l'inspection de ceux-ci et/ou pour l'exercice des droits de Steijk BV.
Article 15. Données personnelles
15.1. Steijk BV traite les données personnelles du Client conformément à la déclaration de confidentialité publiée sur le Site Internet.
Article 16. Dispositions finales
16.1. Le droit néerlandais est applicable au Contrat.
16.2. Dans la mesure où les règles de droit impératif n'en disposent pas autrement, tous les litiges qui pourraient survenir en lien avec le Contrat seront soumis à la juridiction néerlandaise compétente de l'arrondissement où Steijk BV a son siège social.
16.3. Si une disposition des présentes Conditions Générales s'avère nulle, cela n'affecte pas la validité de l'ensemble des Conditions Générales. Dans ce cas, les parties établiront une ou plusieurs nouvelles dispositions en remplacement, qui donneront effet, autant que légalement possible, à l'intention de la disposition initiale.
16.4. Par « écrit » dans les présentes Conditions Générales, on entend également la communication par e-mail et fax, à condition que l'identité de l'expéditeur et l'intégrité de l'e-mail soient suffisamment établies.
Coordonnées
Si, après avoir lu ces Conditions Générales, vous avez des questions, des plaintes ou des commentaires, n'hésitez pas à nous contacter par écrit ou par e-mail.
Steijk BV
Van Keulendreef 14
2661ST, Bergschenhoek
Téléphone : 06-24607027
E-mail : info@greenboutiq.com
Numéro de chambre de commerce (KvK) : 71274502
Numéro de TVA : 8586.46.535.B.01